Commune de Luceau 2014

2014 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai

                                                SEANCE DU 22 mai 2014

 

 

L’an deux mil quatorze,  le 22 mai deux mil quatorze à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Robert RENARD.

 

Etaient présents : M. Robert RENARD, M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET, Mme Dominique RIBOUILLEAULT, M. Christophe DELANOUE, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, Mme Fabienne DURAND M. Bernard OLSZTYNSKI, Mme Michelle VIGNAUD, M. Jérôme MASSE, Mme Sylvie MANCEAU, M. Claude DAGUZAN, Mme Christine LELEU, M. Daniel EVRARD

 

Date de convocation : 15/05/2014

 

Secrétaire de séance : M. Jérôme MASSE

 

Le compte-rendu de la séance du 23 avril 2014 est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

VOIRIE :

 

Route des Frelleries :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la commission d’appel d’offre s’est réunie le 24 avril 2014 pour ouvrir les plis concernant la réfection de la route des Frelleries.

 Trois entreprises ont répondus.

-         Entreprise COLAS

-         Entreprise EIFFAGE

-         Entreprise PIGEON TP (devis ne correspondant pas à la demande).

Après avoir étudié les devis, la commission décide de retenir la proposition de l’entreprise COLAS.

             

Le conseil municipal accepte la proposition de la commission et autorise monsieur le maire à faire toutes les démarches nécessaires pour la bonne exécution du projet.

 

Compte rendu de la commission voirie du 17 mai 2014

 

-         Route de Coupepied au lieu-dit La Doloire : poser un panneau « Stop » face  au garage de Mme Roger, et un autre à l'angle de la maison de M et Mme TRUNK.

-         Poser deux panneaux signalant les STOP à 150 m.

-         Route de Coupepied, poser un panneau STOP, et un STOP à 150 m au niveau de la route des Léards.

-         Route des Léards, mettre un panneau  CEDEZ LE PASSAGE

-         Mettre panneau agglomération LUCEAU entre la Station d'épuration et le STOP route de Coupepied

-         Enlever le panneau CEDEZ LE PASSAGE route du Stade et un panneau signalant le CEDEZ LE PASSAGE à 150 m.

-    Chemin du Petit Carcahu : envisager de  refaire un reprofilage et un bicouche.

Faire une saignée à l'entrée du chemin en herbe et creuser le fossé en face de la   maison de  Mme Roger. Réfléchir à l’aménagement en face des garages dégradés par l'eau venant de la route de Carcahu.

-         Route du stade à revoir

-         Changer le panneau LUCEAU au niveau du  lavoir et le remonter au niveau de la route de Poitron.

-         Route des Tuileries : enlever le panneau 70 et mettre un panneau 50 RAPPEL

-         Redresser le panneau CEDEZ LE PASSAGE devant chez M et Mme BECHU

-         M. MARTIN demande que le fossé sur  la route des Tuileries soit busé de son entrée  jusqu’à la route de Coupepied (sur environ 41 m).

-         Route de Luceau à Château du Loir

- Déplacer le panneau LUCEAU et  le mettre à la place du panneau 60

- Descendre le panneau ZI du PUITS pour qu'il soit plus visible

- Au niveau d'INTER MARCHE mettre panneau interdit au plus de 7,5T et ajouter un panneau 50.

-         Route des Breuilles : mettre un panneau STOP et un panneau STOP à 150 m sur la route du barreau routier au gué au niveau de la cave de Mr Robert Renard.

 

M. EVRARD demande si la commission peut se réunir tous les trimestres.

 

                        Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte les propositions de la commission et autorise l’acquisition des panneaux de signalisation. Une étude sera faite pour le busage chez M. MARTIN

 

DETR :

 

Monsieur  le maire informe le conseil municipal que les deux dossiers ont été déposés en préfecture.

 

ENFOUISSEMENT DES RESEAUX rue de l’Arche :

 

Suite à un rendez-vous avec le Conseil Général, monsieur le maire informe le conseil municipal que la demande d’inscription pour l’étude des enfouissements de réseaux pour la rue de l’arche doit être faite en juin 2014.

Le conseil municipal autorise monsieur le maire à faire les démarches nécessaires pour la bonne réalisation du projet.

 

ACHAT DE TERRAIN :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que M. DOUET va céder à la commune pour un montant de 10 € une bande de terre où est implantée la colonne des ordures ménagères aux Rainières. Les frais de notaire sont à la charge de la commune.

 

PROJET BEGUINAGE :

 

Achat de terrain :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que le propriétaire des terrains cadastré ci-dessous :  est  d’accord pour vendre à la commune les parcelles

              AD 7  d’une superficie de 1 430 m²

AD 8 d’une superficie de 2 834 m²

AD 9  d’une superficie de 1 619 m²

AD 10 d’une superficie de 1 703 m²

Soit un total de  7 586 m². Le prix d’achat a été fixé à 3 € le m².

Le conseil municipal autorise monsieur le maire à signer tous les documents nécessaire pour la bonne réalisation du projet y compris l’acte d’achat.

 

 

Avancement du projet :

Monsieur le maire informe le conseil municipal de l’avancement du projet Béguinage.

Les étapes réalisées sont :

-          Validation du plan de masse

-          Bornage des terrains

-          Relevé topographique

Les étapes en cours :

-          Etablissement des plans

-          Etablissement des devis

-          Rencontre avec Sarthe Habitat et l’ensemble des partenaires vers le 12 juin

-          Rédaction du dossier de permis de construire (27 juin 2014)

-          Rédaction du dossier de demande de subvention ( CARSAT le 30 juin 2014 et Taux 0)

Les étapes futures :

            Communication et information.

Le projet complet (plan et montage financier) sera présenté au conseil municipal courant juin.

 

DPU  rue des Nousilles :

 

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien  bâti situé au 7 rue des Nousilles à Luceau cadastré AC21 d’une superficie de 9a06ca.

 

DPU  rue Pierre Cuillier :

 

Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien  bâti situé au 24 rue pierre Cuillier à Luceau cadastré AA28 d’une superficie de 9a87ca.

 

MATERIEL ABRI DE JARDIN :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la commission travaux bâtiment s’est réunie pour l’implantation des jeux achetés par l’Association des Parents d’élèves pour les enfants de maternelle.

A la demande du personnel communal et des institutrices, un abri de jardin va être acheté chez M. BRICOLAGE pour  ranger les jeux d’extérieur.

Le conseil municipal émet un avis favorable.

 

BULLETIN MUNICIPAL :

 

La commission prépare actuellement le bulletin municipal pour le mois de juillet. Un devis a été demandé à GRAPHILOIR étant donné que GRAPHIQUE COMMUNICATION a cessé son activité.

La commission a décidé d’insérer de la publicité à l’intérieur ce qui financera une partie du bulletin.

M. Delanoue est chargé de s’occuper de la publicité.

 

RYTHMES SCOLAIRES :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que plusieurs réunions ont eu lieu avec les institutrices, les représentants des Parents d’élèves et l’inspectrice d’académie pour la mise en place des rythmes scolaires.

Après réflexion, il a été soumis de les mettre en place de la façon suivante :

 

           

 

 

 

LUNDI

 

MARDI

 

MERCREDI

 

JEUDI

 

VENDREDI

Garderie

(payante)

7h15

à

8h35

7h15

à

8h35

7h15

à

8h35

7h15

à

8h35

7h15

A

8h35

Ecole

8h45 

à

11H30

8h45 

à

11H30

8h45

à

11h45

 

8h45 

à

11H30

8h45 

à

11H30

Temps d’Activité

Périscolaire

(gratuit)

11h30

à

 11h45

11h30

à

 11h45

Garderie gratuite jusqu’à 12h30

11h30

à

 11h45

11h30

à

 11h45

Repas

11 h45

à

13h30

11 h45

à

13h30

 

11 h45

à

13h30

11 h45

à

13h30

Ecole

13h30

à

16h

13h30

à

16h

 

13h30

à

16h

13h30

à

16h

Temps d’Activité

Périscolaire

(gratuit)

16h

à

16h30

16h

à

16h30

 

16h

à

16h30

16h

à

16h30

Garderie

(payante)

16h30

à

18h

16h30

à

18h

 

16h30

à

18h

16h30

à

18h

 

 

Il n’y aura pas de projet pédagogique, ni d’activités.

Un questionnaire sera remis aux parents d’élèves pour connaitre leurs besoins afin de déterminer l’organisation.

 

PROJET PARC EOLIEN :

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de l’entreprise VALOREM qui désire un rendez-vous pour un projet de parc éolien sur la commune. Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de ne pas donner suite.

 

ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES :

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de l’association des parents d’élèves :

-          Demande de subvention : Comme les années précédentes l’APE reconduit les récompenses de fin d’année avec une remise à chaque élève lors de la fête de l’école.

Le conseil municipal décide de reconduire la subvention pour un montant de 450 €.

-          Demande d’aide : l’APE demande l’aide des  agents communaux pour l’installation de l’estrade afin que les enfants assurent le spectacle pendant l’après-midi. Le conseil municipal émet un avis favorable.

PERSONNEL :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a pris contact auprès de Pôle emploi pour embaucher un CAE à 20h/semaine. La commission personnel s’est réunie et a décidé de recruter Loïc REY à compter du 15 mai 2014.

Le conseil municipal émet un avis favorable.

 

CONTROLE APAVE :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que l’entreprise APAVE est venue le 19 mai pour vérifier les installations électriques, et de gaz à la Bénévole. Un rapport sera envoyé dans les prochains jours.

 

MAISON DES ASSOCIATIONS :

 

M. DAGUZAN  demande la création d’une commission Maison des Associations pour déterminer le taux de fréquentation et ce qui pourrait être mis en place dans les locaux.

Le conseil municipal accepte la proposition et décide de sa composition : M. Jean-Michel CHIQUET (responsable de la commission), Mmes Christine LELEU, Dominique RIBOUILLEAULT, Fabienne DURAND, Sylvie MANCEAU et MM Claude DAGUZAN, Jérôme MASSE et Christophe DELANOUE ;

 

Une réunion est prévue le 6 juin 2014 à 20H30

M. CHIQUET informe le conseil municipal qu’une réunion avec les jeunes de la commune est prévue le 26 septembre.

 

PORTILLON GENDARMERIE :

 

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la gendarmerie de Château du Loir a demandé qu’il soit créé un endroit où stocker leurs containers à ordures ménagères. Un portillon devra être installé. Des devis ont été demandés

                        SMJ Jauneau

                        POINT VERT le devis ne correspondant pas à la demande

Le conseil municipal accepte la proposition de SMJ Jauneau.

 

SUBVENTION :

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier du COC pétanque qui demande une subvention pour Manon SAMSON qui est sélectionnée à trois championnats différents. Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de verser 150 € au COC Pétanque.

 

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier des Randonneurs Castéloriens qui nous informe qu’une randonnée cyclo route VTT et marche passera sur notre commune le dimanche 22 juin.

 

Une randonnée est prévue le 4 juillet à 19h30 pour les conseillers et leur famille.

 

Prochaine réunion :

-          Commission Jeunesse le 4 juin 2014 à 21H30.

-          Le 4 juin 2014 à 20H30 réunion avec les présidents des associations communales pour l’organisation de la Journée des Association le 22 juin 2014

-          Photo bulletin municipal le 4 juin à 20 h

 

La séance est levée à 23H00.

 

                                                                                  



08/08/2014

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